Patrimoine

191 monuments à Besançon

Monuments, patrimoine et lieux remarquables recensés.

191résultats
Zone consultéeBesançonVille
Patrimoine

Maison natale de Victor Hugo

Code postal
25056
Adresse
Grande-Rue () 140 ; Ernest-Renan (rue) 4
Siècle
4e quart 15e siècle;18e siècle
Protection
Les façades et les toitures sur les deux rues : inscription par arrêté du 30 avril 1942
Patrimoine

Maison Brigonnet

Code postal
25056
Adresse
Belfort (rue de) 103
Siècle
1er quart 20e siècle
Protection
Maison, avec son jardin et ses murs de clôture (cad. BP 156) : inscription par arrêté du 24 mai 1994
Patrimoine

Hôtel de Buyer

Code postal
25056
Adresse
Grande-Rue () 102
Siècle
18e siècle
Protection
Corps de logis en totalité, y compris leurs décors ; cour ; façades et toiture de la remise-écurie (cad. AN 6) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997
Patrimoine

Basilique Saint-Ferréol et Saint-Ferjeux

Code postal
25056
Adresse
Basilique (rue de la)
Siècle
4e quart 19e siècle
Protection
La basilique, en totalité, y compris le décor immeuble par destination et le parvis (cad. EW 29) : inscription par arrêté du 27 octobre 2006
Patrimoine

Funiculaire

Code postal
25056
Adresse
Funiculaire (rue du) 2B ; Monts de Bregille-Haut (chemin des) 3
Siècle
1er quart 20e siècle
Protection
Le funiculaire, à savoir ses deux gares, sa voie et sa machinerie, en totalité (cad. CX 38, 45 ; CS 3, 4) : inscription par arrêté du 27 janvier 2011
Patrimoine

Villa Zeltner

Code postal
25056
Adresse
Vittel (rue de) 5 ; Carnot (avenue) 12
Siècle
19e siècle;20e siècle
Protection
Le bâtiment des dépendances de la villa Zeltner en totalité, situé 5 rue de Vittel, dont l'accès se fait par le 12 avenue Carnot, tel qu'il est délimité par un liséré rouge sur le plan annexé à l'arrêté (cad. CV 167) : inscription par arrêté du 12 octobre 2016
Patrimoine

Fontaine publique (Fontaine du Doubs)

Code postal
25056
Adresse
Ronchaux (rue)
Siècle
3e quart 18e siècle
Protection
Fontaine publique (Fontaine du Doubs) : classement par arrêté du 16 août 1921
Patrimoine

Ancien Hôpital du Saint-Esprit

Code postal
25056
Adresse
Claude-Goudimel (rue) 3, 5 ; Vauban (quai) 29, 31
Protection
La façade du 16e siècle sise sur le côté ouest de la petite cour attenant à l'ancienne église du Saint-Esprit : classement par arrêté du 22 avril 1932 - La façade et la toiture de la maison sise 31 quai Vauban, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 - Le mur entre rue et cour avec grand portail ; les façades sur rue et sur cour, ainsi que les combles qui les surmontent de l'immeuble sis rue Claude Goudimel : inscription par arrêté du 25 octobre 1937 - La tour en totalité, sise 5 rue Goudimel et 29, quai Vauban, y compris la porte déposée et la fermeture en bois de la tour d'escalier (cad. AD 135) : classement par arrêté du 19 août 2005 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019 ; En totalité, le temple du Saint-Esprit, ancienne église de l’hôpital du Saint-Esprit, y compris sa chapelle nord ainsi que le corps de logis, situé entre le porche actuel de l’église et la galerie en bois, situé 5, rue Claude-Goudimel, sur les parcelles n° 107 et 121, figurant au cadastre section AD, tel que délimité par un liseré rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 5 août 2020
Patrimoine

Hôtel Isabey

Code postal
25056
Adresse
Préfecture (rue de la) 21
Siècle
4e quart 18e siècle
Protection
Façades et toitures sur rue et sur cour, y compris le portique donnant sur le jardin ; l'escalier avec sa rampe sur le jardin ; l'escalier avec sa rampe en fer forgé ; les six pièces suivantes au premier étage du bâtiment entre rue et cour avec leur décor : l'entrée, le bureau du président, les trois bureaux et la bibliothèque avec son parquet (cad. AO 7) : inscription par arrêté du 21 décembre 1984
Patrimoine

Hôtel de ville

Code postal
25056
Adresse
Grande Rue 52
Siècle
2e moitié 16e siècle
Protection
Façade et toiture : classement par décret du 17 décembre 1912 ; Les façades, les toitures et les caves de l'hôtel de ville, en totalité, situé 52 Grande Rue et telles qu'elles sont délimitées par un liseré rouge sur le plan annexé à l'arrêté (cad. AB 21) : inscription par arrêté du 20 février 2019
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Huit-Septembre (place du) 9 ; anciennement Saint-Pierre (place
Siècle
4e quart 18e siècle;1er quart 19e siècle
Protection
La façade sur la place et la couverture : inscription par arrêté du 25 octobre 1937
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 7
Protection
Façade et toiture, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Hôtel d'Anvers ou d'Emskerque

Code postal
25056
Adresse
Grande-Rue () 44
Siècle
4e quart 16e siècle;18e siècle
Protection
Hôtel, y compris les sols des passages et des cours avec les vestiges archéologiques qu'ils contiennent (cad. AB 155, 157, 158) : inscription par arrêté du 8 août 1994
Patrimoine

Ancien Hôtel Boistouset ou Hôtel Dagay

Code postal
25056
Adresse
Convention (rue de la) 3, 5
Siècle
18e siècle
Protection
Hôtel Boistouset (ancien) , actuellement Archevêché : inscription par arrêté du 18 février 1942
Patrimoine

Hôtel de Montmartin (ancien) , annexe de l'hôpital Saint-Jacques

Code postal
25056
Adresse
Orme-de-Chamars (rue de l') 12
Siècle
4e quart 16e siècle;18e siècle
Protection
Façade et toitures ; le portail sur rue (cad. AV 2) : inscription par arrêté du 7 novembre 1979
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Préfecture (place de la) ; Préfecture (rue de la), 28 ; Charles-Nodier (rue) 5
Siècle
18e siècle
Protection
L’immeuble situé 28 rue de la préfecture et 5 rue Charles Nodier à Besançon (Doubs) bénéficie d'une protection au titre des monuments historiques pour ses façades et ses combles en application de l’arrêté d’inscription du 22 octobre 1937.
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 3
Protection
Façade et toiture, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 24
Protection
Façade et toiture : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Eglise des Carmes (ancienne)

Code postal
25056
Adresse
Grande-Rue () ; Préfecture (rue de la)
Siècle
15e siècle;16e siècle
Protection
Les façades sur rue, contreforts et comble : inscription par arrêté du 27 octobre 1937
Patrimoine

Caserne Ruty

Code postal
25056
Adresse
Bersot (rue) 62
Siècle
4e quart 17e siècle;2e moitié 18e siècle;2e quart 19e siècle
Protection
Façades et toitures des bâtiments (cad. 820, 821, 829, 832, 757) : inscription par arrêté du 16 septembre 1964
Patrimoine

Citadelle et enceinte urbaine

Code postal
25056
Siècle
16e siècle;2e moitié 17e siècle;1er quart 18e siècle
Protection
Ensemble de bâtiments constituant la Citadelle, y compris la chapelle Saint-Etienne et le puits voisin : classement par arrêté du 8 juin 1942 ; Le bastion de la porte Rivotte : classement par arrêté du 5 janvier 1944 ; Les glacis de la citadelle, la porte Taillée et la porte Rivotte faisant partie des anciens remparts de Vauban : classement par arrêté du 14 mars 1944 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenue Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Hôtel Alvizet ou Alviset

Code postal
25056
Adresse
Martelots (rue des) ; Péclet (rue) 1
Siècle
4e quart 16e siècle;1er quart 17e siècle;milieu 18e siècle
Protection
L'ensemble de l'hôtel, y compris le jardin, en totalité (cad. AL 69) : classement par arrêté du 5 novembre 2009
Patrimoine

Hôtel Fleury de Villayer ou Droz des Villars

Code postal
25056
Adresse
Chifflet (rue) 26
Siècle
18e siècle
Protection
Les façades sur rue et sur cour : inscription par arrêté du 21 octobre 1937 ; Les toitures : inscription par arrêté du 18 février 1942
Patrimoine

Jardin public

Code postal
25056
Adresse
Convention (rue de la) ; Castan (square)
Siècle
Antiquité
Protection
Restes de monuments romains dans le square public : classement par arrêté du 12 juillet 1886 ; Jardin contenant les vestiges archéologiques classés : inscription par arrêté du 12 avril 1945
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 5
Protection
Façade et toiture, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 20
Protection
Façade et toiture, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Hôtel de Sorans

Code postal
25056
Adresse
Ernest-Renan (rue) 25
Siècle
2e quart 18e siècle
Protection
Façades et toitures ; escalier principal ; escalier du deuxième corps de communs ; écurie voûtée ; cheminée à hotte du rez-de-chaussée du corps de logis sur rue (cad. AM 75) : inscription par arrêté du 20 avril 1994
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Madeleine (rue de la) 32 ; Frères-Mercier (rue des) ; anciennement Chartres (rue de
Siècle
16e siècle
Protection
Les façades sur les deux rues, ainsi que le comble qui les surmonte : inscription par arrêté du 18 octobre 1937
Patrimoine

Hôtel Querret

Code postal
25056
Adresse
Général-Lecourbe (rue du) 7
Siècle
4e quart 18e siècle
Protection
Le corps de logis en totalité ; les façades et toitures des communs ; le sol de la cour ; les deux puits ; le jardin (cad. AP 31) : inscription par arrêté du 27 mai 2004
Patrimoine

Immeuble

Code postal
25056
Adresse
Charles-Nodier (rue) 9, 9bis
Siècle
4e quart 19e siècle
Protection
Façades et toitures de l'ensemble ; au numéro 9, corps de bâtiment sur rue : allée cochère, grand escalier, vestibule, salle à manger, salon, chambre à l'angle ouest de l'appartement du premier étage avec leurs décors ; au numéro 9bis, corps de bâtiment sur rue : tourelle d'escalier, vestibule, deux pièces sur rue au rez-de-chaussée avec leurs décors, deux pièces sur rue à l'étage avec leurs décors (cad. AO 38) : inscription par arrêté du 20 avril 1994
Patrimoine

Abbaye Saint-Paul

Code postal
25056
Adresse
Bersot (rue) 51
Protection
Bâtiment de cuverie et grenier : façades, toiture, cave et escalier intérieur dans l'angle est (cad. AH 25) : inscription par arrêté du 29 mars 1995
Patrimoine

Chapelle capitulaire Saint-Paul (restes de l'ancienne)

Code postal
25056
Adresse
Alsace (rue d') 2
Siècle
13e siècle;14e siècle
Protection
Chapelle capitulaire Saint-Paul (restes de l'ancienne) (cad. I 813) : inscription par arrêté du 17 juillet 1972
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Battant (rue) 12
Siècle
4e quart 15e siècle;1ère moitié 16e siècle
Protection
Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 24 novembre 1941 ; Façade sur cour ; allée cochère voûtée ; tour d'escalier ; colonne en pierre, vestige de l'ancien bâtiment, au rez-de-chaussée de l'aile Ouest ; cave ; cheminée 18e siècle au deuxième étage (cad. AY 5) : inscription par arrêté du 23 octobre 1991
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Huit-Septembre (place du) 13 ; anciennement Saint-Pierre (place
Siècle
4e quart 18e siècle;1er quart 19e siècle
Protection
La façade sur la place et la couverture : inscription par arrêté du 25 octobre 1937
Patrimoine

Maison

Code postal
25056
Adresse
Vauban (quai) 40
Protection
Façade et toiture, ainsi que la chaussée et le quai : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019
Patrimoine

Hôtel de Clévans

Code postal
25056
Adresse
Lecourbe (rue) 4
Siècle
2e quart 18e siècle
Protection
L'hôtel en totalité, y compris les éléments de décor immeubles par destination, à l'exception de ceux de l'étage du corps de logis, les sols des cours, des terrasses et du jardin, les clôtures et leurs portes (cad. AP 4) : inscription par arrêté du 18 décembre 2001